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Archives de cet auteur: omar

Quatrième Session Plénière (Octobre 1995)

Rapport sur la conjoncture économique et sociale du 1er semestre 1995. Avis sur le dossier « Demain l’Algérie » (Saisine). Rapport général sur les villes nouvelles. Rapport sur le logement social. Contribution au projet de stratégie nationale de l’habitat : Rapport n°2. Rapport sur le système éducatif.

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Troisième Session Plénière (Avril 1995)

Rapport sur l’aménagement du territoire et l’environnement. Rapport relatif au projet de stratégie nationale de l’habitat. Rapport relatif à la restructuration industrielle et à la privatisation. Rapport sur l’évaluation de l’Etat d’application des lois sociales de 1990. Problématique d’un pacte social. Rapport sur la conjoncture économique et social du 2ème semestre 1994. Rapport d’évaluation de l’action des pouvoirs publics : problématique ...

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Deuxième Session Plénière (Septembre 1994)

Projet du règlement intérieur adopté en assemblée plénière le 26 septembre 1994. Avis n°1 CNES/S.O.2 du 27 septembre 1994 sur l’avant projet de loi de finances pour 1995 (Saisine). Présentation de l’avant projet de loi de finances pour 1995. Restructuration industrielle par Monsieur Mourad Benachenhou. Programme d’action du Ministère de la PME/PMI. Note d’orientation (contribution à l’élaboration du programme de ...

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